Résiliation

Résiliation à l'initiative du client

Il vous est possible de résilier votre contrat à tout moment, l’utilisation du service Nua.ge se fait sans engagement.

Pour cela rien de plus simple, contactez nous par chat, par e-mail ou via la web app. La résiliation sera effective avec un préavis de 30 jours à compter du premier jour ouvré suivant le jour où la résiliation a été correctement enregistrée.

Dans l’intervalle, vous pouvez continuer d’utiliser le service Nua.ge. Vos instances fonctionneront toujours normalement et il vous est même possible d’en créer de nouvelles.

Cependant, si vous souhaitez limiter votre facturation entre la date de demande de résiliation et sa date effective, il vous suffit de supprimer l’intégralité de vos ressources (instances, stockage, IP, etc.).

Toute ressource présente dans votre projet le jour de la résiliation effective sera automatiquement supprimée.

Résiliation pour usage abusif

Comme indiqué dans nos conditions générales de services (CGS), tout usage abusif des instances ou du service Nua.ge peut entrainer la résiliation du contrat à notre initiative.

Dans ce cas, la date effective de résiliation suit la même règle que lors de la résiliation à l’initiative du client. Cependant, nous nous réservons le droit de suspendre votre compte, vous ne pourrez plus créer de nouvelle instance et nous éteindrons les instances de votre organisation.

Résiliation pour défaut de paiement

Comme indiqué dans nos CGS, tout défaut de paiement peut entraîner la résiliation du contrat, à l’initiative de Nua.ge.

Dans ce cas, la date effective de résiliation suit la même règle que lors de la résiliation à l’initiative du client. Cependant, nous nous réservons le droit de suspendre votre compte, vous ne pourrez plus créer de nouvelle instance et nous éteindrons les instances de votre organisation.

Clôture du service par la volonté d'Oxeva

Comme indiqué dans nos CGS, dans le cas où OXEVA cesse de fournir Nua.ge ou certaines offres afférentes à Nua.ge, ou pour des raisons techniques, opérationnelles ou commerciales, le préavis sera d’au moins trente 30 jours.

Mis à jour le : 01/07/2022